Malgr\u00e9 l’augmentation consid\u00e9rable du nombre de lesbiennes qui choisissent de devenir parent, et des nombreuses victoires juridiques remport\u00e9es au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es, les m\u00e8res lesbiennes demeurent toujours juridiquement vuln\u00e9rables. Les m\u00e8res non biologiques sont particuli\u00e8rement susceptibles d’\u00eatre livr\u00e9es aux caprices des m\u00e8res biologiques et des tribunaux, tandis que le statut juridique des donneurs de sperme connus est toujours loin d’\u00eatre r\u00e9solu.<\/p>\n
La n\u00e9cessit\u00e9 de d\u00e9finir la parentalit\u00e9 dans les familles dirig\u00e9es par des lesbiennes s’est av\u00e9r\u00e9e un des enjeux les plus litigieux en droit contemporain de la famille. Au milieu des ann\u00e9es 1990, une s\u00e9rie de contestations fond\u00e9es sur la Charte ont forc\u00e9 plusieurs provinces \u00e0 \u00e9largir et adapter leurs crit\u00e8res d’adoption pour permettre aux m\u00e8res lesbiennes non biologiques, avec consentement, d’adopter l’enfant de leur partenaire, sans que la m\u00e8re biologique ne perde ses droits parentaux. En d’autres mots, les enfants peuvent avoir deux m\u00e8res l\u00e9gales. Plus r\u00e9cemment, des contestations fond\u00e9es sur les droits \u00e0 l’\u00e9galit\u00e9 comparaient le traitement juridique de couples de lesbiennes ayant con\u00e7u avec l’aide d’une ins\u00e9mination par donneur et celui de couples h\u00e9t\u00e9rosexuels ayant utilis\u00e9 la m\u00eame m\u00e9thode. Ces contestations ont forc\u00e9 cinq provinces \u00e0 cr\u00e9er des certificats de naissance sexuellement neutres qui permettent \u00e0 deux femmes de s’inscrire sur le certificat de naissance d’une ou d’un enfant lors de sa naissance. Finalement, dans une cause plaid\u00e9e r\u00e9cemment en Ontario par deux m\u00e8res lesbiennes et leur \u00abpapa\u00bb donneur, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 que les enfants pouvaient l\u00e9galement avoir trois parents.<\/p>\n
Ces victoires ont certainement am\u00e9lior\u00e9 le contexte juridique de la parentalit\u00e9 lesbienne, mais elles n’ont pas r\u00e9solu tous les probl\u00e8mes. En plus de d\u00e9pendre du consentement de la m\u00e8re biologique (et du p\u00e8re biologique, dans le cas de donneurs connus), les adoptions par un second parent sont assorties d’une p\u00e9riode d’attente, requi\u00e8rent habituellement des services juridiques et co\u00fbtent plusieurs milliers de dollars. La p\u00e9riode d’attente et la facilit\u00e9 avec laquelle les m\u00e8res biologiques peuvent refuser ou retirer leur consentement placent les m\u00e8res non biologiques dans une situation particuli\u00e8rement vuln\u00e9rable. Le nouveau certificat de naissance n’est pas parfait non plus. D’abord, la valeur des certificats de naissance comme preuve du lien de parent\u00e9 n’est pas claire. Deuxi\u00e8mement, ils ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9s que lors d’une naissance par don de sperme anonyme. Ce dernier \u00e9l\u00e9ment pointe vers l’\u00e9chec du syst\u00e8me actuel \u00e0 d\u00e9finir les droits et responsabilit\u00e9s (s’ils en ont) des donneurs de sperme connus. M\u00eame la d\u00e9cision ontarienne des \u00abtrois parents\u00bb ne nous aide pas \u00e0 r\u00e9soudre cette question, puisque ces m\u00e8res ont choisi d’inscrire le p\u00e8re sur le certificat de naissance de l’enfant, occultant par le fait m\u00eame la question de sa reconnaissance comme parent l\u00e9gal en cas de contestation judiciaire.<\/p>\n
En 2005, j’ai men\u00e9 des entrevues aupr\u00e8s de 49 m\u00e8res lesbiennes vivant en Colombie-Britannique et en Alberta au sujet de leurs exp\u00e9riences parentales. Trois enjeux ont \u00e9t\u00e9 soulev\u00e9s. Premi\u00e8rement, les femmes ont exprim\u00e9 leurs frustrations devant l’\u00e9chec de la loi \u00e0 syst\u00e9matiquement reconna\u00eetre les deux m\u00e8res comme parents l\u00e9gaux. Elles \u00e9taient particuli\u00e8rement pr\u00e9occup\u00e9es de la vuln\u00e9rabilit\u00e9 persistante des m\u00e8res non biologiques. Deuxi\u00e8mement, les femmes pensent que la loi devrait pouvoir reconna\u00eetre plus de deux parents l\u00e9gaux (ou un seul parent l\u00e9gal), lorsque telle est l’entente adopt\u00e9e par les parties. Finalement, consid\u00e9rant le degr\u00e9 d’importance croissant accord\u00e9 aux droits des p\u00e8res biologiques, les m\u00e8res veulent que la loi clarifie les droits et responsabilit\u00e9s (s’ils en ont) des donneurs connus. M\u00eame si elles appuient l’expansion de la famille l\u00e9gale pour y inclure un donneur, lorsque telle est l’entente entre les parties, elles veulent \u00e9galement pouvoir exclure un donneur dans les situations o\u00f9 il n’\u00e9tait pas pr\u00e9vu qu’il devienne parent.<\/p>\n
T\u00e9moignant de leurs plus importantes pr\u00e9occupations, la plupart des m\u00e8res appuient un mod\u00e8le de r\u00e9forme du droit qui combine pr\u00e9somptions parentales fond\u00e9es sur les intentions d’un couple (ou du parent principal) et m\u00e9canismes d’inclusion permettant \u00e0 la famille, avec le consentement des parents principaux, de s’agrandir au-del\u00e0 du mod\u00e8le nucl\u00e9aire. Dans des situations o\u00f9, suite \u00e0 des ententes mutuelles, l’enfant a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u avec l’apport des gam\u00e8tes d’un tiers parti, comme un donneur de sperme, ces \u00e9l\u00e9ments de pr\u00e9somption serviraient \u00e0 garantir automatiquement aux couples ou aux individus une pleine et enti\u00e8re protection juridique \u00e0 titre de parents. Autrement dit, les postulats biologiques seraient d\u00e9centr\u00e9s et l’attention redirig\u00e9e vers l’intention des parents. D\u00e8s lors, les proc\u00e9dures d’inclusion permettraient \u00e0 des parents additionnels de se joindre \u00e0 la famille l\u00e9gale avec le consentement des parents de fait. Ces m\u00e9canismes d’inclusion maintiendraient la centralit\u00e9 de la famille compos\u00e9e de deux m\u00e8res lesbiennes, tout en ouvrant la porte \u00e0 d’autres options.<\/p>\n
Fiona Kelly est professeure adjointe et doctorante \u00e0 la Facult\u00e9 de droit de l’Universit\u00e9 de Colombie-Britannique.<\/i><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"